Conditions générales d'utilisation

IMPORTANT – Veuillez lire attentivement les présentes Conditions générales d'utilisation, qui constituent un accord contraignant entre vous et Diligent Corporation ainsi que les sociétés du groupe Diligent, ci-après dénommés « Diligent ».

Diligent détient et exploite diligent.com et ses sites Web associés, notamment les sites Web sur lesquels nous proposons aux utilisateurs des ressources pour nos produits, telles que notre formation en ligne, notre communauté, nos outils et modèles, et notre galerie de contenu (ci-après dénommés « sites Web Diligent »). En accédant à toute partie des sites Web de Diligent, en les parcourant ou en les utilisant, vous acceptez les présentes Conditions générales d'utilisation et vous acceptez d'y être lié(e).

Si vous n'acceptez pas les présentes Conditions générales d'utilisation, vous n'êtes pas autorisé(e) à utiliser les sites Web de Diligent.

Objectif des présentes Conditions générales d'utilisation

Diligent a établi les présentes Conditions générales d'utilisation pour :

• protéger l'intégrité des sites Web de Diligent pour l'ensemble des utilisateurs des sites Web de Diligent ;
• assurer une utilisation responsable des sites Web de Diligent ;
• assurer la conformité avec les lois applicables ; et
• protéger la propriété intellectuelle de Diligent.

Utilisation générale des sites Web de Diligent

Vous êtes libre de parcourir et d'utiliser les sites Web de Diligent, et vous pouvez imprimer ou télécharger du contenu des sites Web de Diligent pour votre utilisation personnelle non commerciale sous réserve de :

• Vous conservez et gardez intacts tous les droits d'auteur, marques ou autres avis de propriété (telles que © 2024 Diligent Corporation. Tous droits réservés) ;
• n'accéder aux sites Web de Diligent qu'à partir de juridictions dans lesquelles la loi vous y autorise. Vous ne pouvez pas accéder aux sites Web de Diligent à partir de juridictions soumises à des sanctions gérées par l'Office of Foreign Assets Control (l'organisme de contrôle financier) des États-Unis ou de régimes similaires, ou si vous faites partie des Special Designated National (ressortissants désignés spécialement) sous ces régimes ;
• ne pas diffuser et ne pas distribuer le contenu publiquement, et ne pas l'utiliser pour en obtenir un quelconque bénéfice commercial ; et
• respecter les conditions et restrictions exposées dans les présentes Conditions générales d'utilisation.

Enregistrement des utilisateurs

Certaines zones des sites Web de Diligent exigent un compte utilisateur et sont protégées par un mot de passe (« Zones enregistrées »). Si vous créez un compte utilisateur auprès de Diligent :

• Vous êtes responsable de toutes les activités se produisant sous votre compte utilisateur.
• Vous devez fournir des informations exactes, à jour et complètes lorsque vous créez votre compte.
• Vous ne devez pas fournir de fausses informations concernant votre identité afin d'obtenir un accès aux sites Web de Diligent.
• Vous devez garder votre ID utilisateur et votre mot de passe confidentiels, et vous devez changer ce dernier régulièrement.
• Vous ne devez pas autoriser quelqu'un d'autre à utiliser votre ID utilisateur et votre mot de passe.
• Vous devez avertir Diligent en cas d'utilisation non autorisée de votre ID utilisateur et de votre mot de passe.

Profil d'utilisateur

Lorsque vous créez un compte utilisateur sur certains sites Web de Diligent, il peut vous être demandé de créer un profil d'utilisateur comprenant des données obligatoires ou facultatives, telles que vos nom et prénom, le nom de votre organisation, votre fonction et votre numéro de téléphone professionnel. Veuillez noter que :

• Les informations que vous communiquez peuvent être rendues publiques dans les forums de la communauté et les groupes d'utilisateurs.
• Votre profil peut être recherché par les autres utilisateurs de la communauté et par le public, même s'ils n'appartiennent pas à votre organisation.
• Le contenu que vous partagez ou publiez peut être vu par les autres utilisateurs de la communauté ou par le public, selon le site Web de Diligent utilisé.

By registering a user account, you consent to Diligent’s collection and use of your personal information as set out above and in accordance with the Diligent Privacy Policy at: www.diligent.com/legal/privacy.

Produits Diligent

Les produits et services Diligent peuvent être accessibles et utilisés par le biais des sites Web de Diligent. Votre utilisation de ces produits et services est soumise aux Conditions standard de Diligent (a) pour ses produits et services disponibles au moment où vous vous inscrivez aux produits et services ou (b) prévues dans un accord distinct avec vous (ou votre organisation) pour ces produits et services spécifiques.

En cas de conflit entre les présentes Conditions générales d'utilisation et les Conditions standard de Diligent pour ses produits et services, les Conditions standard de Diligent s'appliqueront et seront prioritaires.

Ressources associées aux produits

Les ressources utilisateur correspondant aux produits Diligent, par exemple une formation en ligne, une documentation d'aide, des scripts, des outils, des modèles, des tutoriels ou toute autre information (ci-après dénommées « Ressources ») sont accessibles et peuvent être utilisées via les sites Web de Diligent. Vous pouvez accéder aux Ressources, les utiliser et, le cas échéant, les télécharger pour votre propre utilisation non commerciale, sous réserve de :

• conserver et laisser inchangées toutes les notifications de droits d'auteur, de marques déposées ou autres notifications propriétaires figurant dans ou sur les Ressources (telles que © 2021 Diligent Corporation. Tous droits réservés) ;
• ne pas diffuser et ni distribuer de Ressources à des personnes extérieures à l'organisation ou à la communauté d'utilisateurs de Diligent dans laquelle vous avez accès auxdites Ressources ; et
• ne pas utiliser les Ressources pour obtenir un quelconque bénéfice commercial.

Vous reconnaissez et convenez que :

• les Ressources sont uniquement fournies à des fins de formation pour l'utilisation des produits Diligent ;
• les Ressources sont fournies « en l'état », sans garantie, et sont utilisées à votre propre risque.
• Diligent ne promet pas que les Ressources seront exactes ou qu'elles fonctionneront correctement avec les produits Diligent ; et
• les Ressources peuvent être modifiées ou supprimées à tout moment.

Communauté et publication de supports

La partie Communauté des sites Web de Diligent propose un forum où les utilisateurs peuvent échanger et partager des connaissances sur les produits Diligent. Il est attendu de la part des utilisateurs des forums et des groupes d'utilisateurs de la Communauté qu'ils se comportent de manière professionnelle et qu'ils aient un comportement courtois et respectueux des autres. Vous ne devez pas formuler ni publier de commentaires ou de propos blasphématoires, discriminants, dégradants, diffamatoires, menaçants, sources de harcèlement ou autrement répréhensibles.

Là où vous avez l'autorisation de publier ou de charger des supports via les sites Web de Diligent :

• Vous devez posséder les supports ou avoir obtenu les droits et autorisations nécessaires pour les publier ou les charger.
• Le support ne doit pas être illégal ni répréhensible.
• Le support ne doit pas endommager ni interrompre le bon fonctionnement des sites Web de Diligent (par exemple, en retenant les virus ou les fichiers corrompus).
• Vous devez recourir à des mesures de sécurité raisonnables (comme le cryptage et un réseau/système sécurisé, et non un système ouvert ou un ordinateur public).
• Vous ne devez pas publier ou transmettre de messages indésirables ou publicitaires, ou de lettres de chaîne.
• Vous accordez à Diligent un droit irrévocable, gratuit et mondial d'utiliser, de reproduire, de modifier, d'adapter, de publier, de traduire, de distribuer et d'afficher le contenu que vous avez publié dans un média, et d'en créer des œuvres dérivées.

Diligent n'est pas responsable du contenu de vos publications ou de celles d'un tiers, et n'est pas obligée de relire, de modifier ou de filtrer les publications. Diligent se réserve le droit de modifier, rejeter ou supprimer tout commentaire ou support publié sur les sites Web de Diligent à tout moment à sa discrétion. Diligent n'approuve pas les commentaires ou supports publiés par les utilisateurs, et lesdits commentaires et supports ne reflètent pas nécessairement les points de vue de Diligent.

Toutes les publications sont publiques et ne sont pas confidentielles. Si un tiers poursuit Diligent ou dépose une plainte à son encontre en raison de votre utilisation des Sites Web de Diligent, vous devrez indemniser Diligent pour cette action en justice ou plainte (notamment pour les dommages et les frais engagés par Diligent à la suite de celle-ci).

Idées de produits

Il se peut que vous puissiez publier ou soumettre des idées, suggestions ou demandes de fonctionnalités (« Idées ») via les sites Web de Diligent. Toutes les Idées que vous publiez ou soumettez sont détenues par Diligent et peuvent être adoptées par Diligent pour n'importe lesquels de ses produits, services ou ressources. Vous cédez à Diligent tous les droits, titres et intérêts envers et pour toutes les Idées, et vous renoncez à tous les droits que vous pourriez avoir, maintenant ou à l'avenir, au sujet desdites Idées, y compris tous les droits moraux et à une compensation.

Vous reconnaissez les points suivants :

• la publication ou la soumission d'Idées ne fait pas de vous un auteur, un inventeur ou un auteur participant, ni un inventeur de produits, de fonctionnalités ou d'autres œuvres ou inventions de Diligent ;
• Diligent n'a aucune obligation d'accepter ou d'utiliser des Idées ;
• dans la mesure où les Idées sont incessibles, vous accordez à Diligent une licence gratuite non exclusive, mondiale, perpétuelle et irrévocable, et le droit de copier, d'utiliser, de publier, d'adapter, de distribuer et de vendre librement vos Idées, d'en créer des licences, des œuvres dérivées et autrement d'exploiter vos Idées, y compris de les inclure dans des versions futures des produits, services ou ressources de Diligent ; et
• toutes les Idées ou fonctionnalités non sorties et qui ont été abordées sur ou via les forums de la communauté, les groupes d'utilisateurs ou d'autres sites Web de Diligent ne sont pas garanties d'être disponible et peuvent ne jamais le devenir.

Conduite interdite

Outre les restrictions exposées précédemment, vous ne devez pas utiliser les sites Web de Diligent de manière inappropriée ou illégale. Exemples d'utilisation inappropriée et illégale :

• distribuer, vendre, en créer des licences ou autrement exploiter commercialement les sites Web d'ACL, ou tout support, information, logiciel, code ou contenu publié sur eux ou contenu par eux ;
• créer des « liens » Internet vers les sites Web de Diligent ou « cadrer » ou « mettre en miroir » tout contenu sur tout autre serveur ou appareil sans fil ou Internet ;
• recueillir ou autrement collecter des informations sur d'autres utilisateurs, y compris des noms et des adresses électroniques ;
• sonder, analyser ou tester la vulnérabilité des sites Web de Diligent, ou enfreindre la sécurité ou les mesures d'authentification sur les sites Web de Diligent ;
• prendre toute mesure qui endommage, gêne, empêche ou perturbe l'accès ou l'utilisation des sites Web de Diligent, ou qui porte atteinte à toute fonctionnalité des sites Web de Diligent (notamment en imposant une charge excessive ou disproportionnée à l'infrastructure des sites Web de Galvanize, ou à tout système ou réseau connecté aux sites Web de Galvanize) ;
• imiter des en-têtes ou autrement manipuler des identifiants afin de dissimuler l'origine du message ou de la transmission que vous avez envoyés sur ou via les sites Web de Diligent ;
• faire semblant d'être ou de représenter quelqu'un d'autre ou emprunter l'identité d'un autre individu ou d'une autre entité ;
• tenter d'obtenir un accès non autorisé aux Zones enregistrées des sites Web de Diligent ou des systèmes ou réseaux associés ;
• utiliser un robot, robot d'indexation, scraper site, lien profond ou tout autre outil, programme, algorithme, ou méthode d'extraction ou de recueil des données automatisé pour accéder à une partie des sites Web de Diligent, les acquérir, les copier ou les surveiller ;
• utiliser ou tenter d'utiliser un moteur, logiciel, outil, agent ou autre appareil ou mécanisme (y compris sans s'y limiter, les navigateurs, les robots d'indexation, les robots, les avatars ou les robots de recherche) pour parcourir les sites Web de Diligent ou y effectuer des recherches autrement que par les moteurs et agents de recherche disponibles par le biais des sites Web de Diligent et d'autres navigateurs Web tiers généralement disponibles (comme Microsoft Edge, Google Chrome, Mozilla Firefox ou Apple Safari) ; et
• inciter ou encourager une autre personne à effectuer l'un des actes susmentionnés, ou l'y autoriser.

Diligent se réserve le droit de suspendre votre utilisation des sites Web Diligent (y compris des produits et des Ressources Diligent) ou d'entreprendre toute mesure corrective appropriée pour traiter les conduites interdites, les violations ou les soupçons de violation des présentes Conditions générales d'utilisation.

Droits d'auteur

Sans limitation des dispositions susmentionnées, si vous estimez que vos droits d'auteur ont été violés, veuillez communiquer au service de gestion des droits d'auteur de Diligent les informations suivantes : (i) une signature manuscrite ou électronique du représentant autorisé à agir au nom du détenteur des droits d'auteur ; (ii) une description de l'œuvre protégée par les droits d'auteur pour laquelle vous estimez que les droits d'auteur ont été violés ; (iii) une description de la localisation du support victime d'une violation sur le Programme ; (iv) votre adresse, votre numéro de téléphone et votre adresse électronique ; (v) une déclaration écrite en votre nom indiquant que vous avez la certitude que l'utilisation contestée n'est pas autorisée par le détenteur des droits d'auteur, son agent ou la loi ; (vi) une déclaration sur l'honneur en votre nom, indiquant que les informations mentionnées ci-dessus sont exactes, et que vous êtes le détenteur ou la détentrice des droits d'auteur ou que vous êtes autorisé(e) à agir au nom du détenteur ou de la détentrice des droits d'auteur. Le service de gestion des droits d'auteur de Diligent, chargé de la communication des plaintes pour violation des droits d'auteur, peut être contacté à l'aide des coordonnées suivantes :

Copyright Management Department

Diligent Corporation 61 W 23rd Street 4th Floor New York, NY 10010

(973) 939-9468

diligentcopyright@diligent.com

Informations confidentielles

Information and content you send, post or upload to or through the Diligent Websites will be deemed NOT to be confidential or proprietary. Except as expressly agreed in Diligent’s standard product and services terms, or in a separate agreement between you (or your organization) and Diligent, Diligent has no obligation to protect or secure any information provided by you through the Diligent Websites. Personal information is governed by the Diligent Privacy Policy at: www.diligent.com/legal/privacy.

Les Zones enregistrées des sites Web de Diligent peuvent contenir des Informations confidentielles de Diligent. Les « Informations confidentielles » correspondent à toutes les informations que Diligent ne met en général pas à disposition du public et dont Diligent considère être propriétaire. Les Informations confidentielles incluent les éléments suivants, mais ne s'y limitent pas : (a) scripts, code ou autre technologie ; (b) informations techniques sur les produits Diligent, y compris les orientations des produits ; (c) informations personnellement identifiables sur une personne ; (d) support ou informations qui, par leur nature, doivent raisonnablement être considérés comme confidentiels ; et (e) support ou informations marqués comme « confidentiels ».

• Vous devez assurer la confidentialité de toutes les Informations confidentielles que vous avez obtenues ou auxquelles vous avez accédé.
• Vous pouvez utiliser des Informations confidentielles uniquement aux fins desquelles elles vous ont été dévoilées.
• Vous ne devez pas diffuser ni distribuer d'Informations confidentielles.
• Vous ne devez pas retirer les avis de propriété contenus dans les informations confidentielles.

Propriété intellectuelle

Le contenu des sites Web de Diligent et les supports disponibles par leur biais, qu'il s'agisse de textes, de clips multimédia, d'images, d'illustrations, de vidéos, de logiciels, de scripts ou de tout autre format, sont protégés par les lois relatives au droit d'auteur, aux marques déposées et par toutes les autres lois de propriété intellectuelle et les traités internationaux. Diligent possède les droits d'utiliser lesdits contenus et supports des sites Web de Diligent ou en a obtenu les droits.

Sauf tel qu'explicitement exposé dans les présentes Conditions générales d'utilisation, vous ne pouvez pas copier, reproduire, republier, télécharger, transmettre, distribuer ou créer d'œuvres dérivées à partir du contenu provenant d'un ou plusieurs sites Web de Diligent, sans l'accord préalable écrit de Diligent.

Les marques déposées de Diligent comprennent, entre autres, le terme « Diligent », le logo de Diligent, ainsi que le nom de nos produits et services. Toutes les autres marques déposées appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Les marques déposées apparaissant sur les sites Web de Diligent ne peuvent pas être utilisées sauf avec l'accord explicite écrit de leurs propriétaires respectifs.

Exclusion de responsabilité

Les informations et supports des sites Web de Diligent sont fournis « en l'état » et Diligent ne promet ni ne garantit qu'ils sont exacts, à jour ou complets. Les sites Web de Diligent peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Diligent n'assume aucune responsabilité (et renonce expressément à toute responsabilité) concernant la mise à jour des sites Web de Diligent pour garder les informations à jour, ou pour garantir l'exactitude ou l'exhaustivité des informations publiées. En conséquence, il est recommandé de confirmer l'exactitude et l'exhaustivité de l'ensemble des informations et supports avant de prendre toute décision relative aux produits, services ou autres questions décrites dans les sites Web de Diligent. Diligent se réserve, à tout moment et pour n'importe quelle raison, le droit de modifier le contenu des sites Web de Diligent, de suspendre ou de mettre fin au fonctionnement des sites Web de Diligent ou à leur accès.

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Toutes les questions relatives à votre accès aux sites Web de Diligent ou à votre utilisation de ceux-ci seront régies par le droit de l'État de New York (États-Unis), indépendamment des dispositions relatives aux litiges. Vous acceptez la compétence exclusive des tribunaux situés dans l'État de New York (États-Unis).

Amendements

Diligent se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions générales d'utilisation, y compris le droit de retirer des autorisations.

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Diligent Corporation 61 W 23rd Street 4th Floor New York, NY 10010

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Les présentes Conditions générales d'utilisation ont été mises à jour le 6 janvier 2022.

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